Une personne peut-elle être forcée d’aller à l’hôpital?

522

Est-il possible de demander une hospitalisation obligatoire ? Quelle procédure faut-il suivre ?

Si vous lisez cet article, vous avez probablement à côté de vous une personne très malade qui s’oppose à un refus clair de subir un traitement urgent et complexe qui ne peut être réalisé que par l’hospitalisation : cela peut dépendre d’un état d’incapacité (temporaire ou permanent) du sujet particulier de troubles psychiatriques sévères (comme la schizophrénie), d’addiction à l’alcool ou aux drogues, de maladies graves (par exemple oncologiques ou invalidantes), de formes sévères de dépression (y compris post-partum) ou de personnes souffrant de troubles alimentaires graves. La personne qui, en raison de son incapacité, refuse des soins urgents et non reportés représente un risque pour elle-même et pour la communauté à laquelle elle appartient ; dans ces cas, les personnes qui aiment et soignent les malades, ou la famille et les amis, peuvent se décourager et se demander s’ils peuvent agir en remplaçant la volonté du patient : ce n’est en aucun cas une décision facile à prendre, puisque l’hospitalisation forcée met en œuvre encore une limitation de la liberté personnelle du patient. Qu’est-ce qui prévaut dans le contraste entre la liberté personnelle du sujet incapable qui oppose un refus décisif à l’hospitalisation et la protection de la santé dudit sujet et du bien-être de la communauté ? Il est toujours possible de recourir à l’hospitalisation forcée ou au contraire uniquement pour certaines pathologies pouvez-vous forcer une personne à aller à l’hôpital?

Que dit la Constitution ?

Tout d’abord, l’art. 13 de notre Constitution stipule que la liberté personnelle est inviolable, et ne peut être limité que par un acte motivé de l’autorité judiciaire et dans les cas prévus par la loi : il est donc clair que nul ne peut simplement contraindre une personne à se rendre à l’hôpital en l’absence des exigences précitées, par exemple en la traînant contre son gré, pouvant intégrer dans ce cas le comportement puni du délit de violence privée (1).

L’art. 32 de la Constitution reconnaît et protège également le droit fondamental à la santé, qui appartient à tout individu, qui a le droit à l’autodétermination, de choisir entre les différentes thérapies possibles qu’après avoir été informé par le personnel médical des risques et des bénéfices attendus de chacun (soi-disant consentement éclairé), ainsi que, dans certains cas, le droit de s’opposer à un refus de traitement (comme dans le cas de refus de transfusions sanguines pour les Témoins de Jéhovah). La disposition constitutionnelle prévoit cependant, au deuxième alinéa, une limitation de cette liberté personnelle, qui ne peut être légitime que si elle est disposée et réglementée par la loi : ce sont les soi-disant soins de santé obligatoires, qui ignorent le consentement du patient, et qui doit donc être compris comme lerapport extrême qui est utilisé, dans le respect de la dignité du patient, pour porter assistance à ce sujet et à son propre des problèmes de santé graves deviennent dangereux pour lui-même et pour la communauté

Que dit la loi?

La discipline des soins de santé obligatoires a été introduite par le pelouse. 180 du 13.05.1978 (loi dite Basaglia), puis par la pelouse. 833 du 23 décembre 1978 (notamment les articles 33, 34 et 35), actuellement en vigueur. La loi précitée prévoit l’existence de conditions matérielles et procédurales spécifiques : en ce qui concerne la première, le patient doit se trouver dans des conditions de altération psychique particulièrement sévère, de nature à l’amener à refuser expressément la fourniture de soins adéquats qui doivent être urgents et ne peuvent être différés ; en outre, le personnel médical ne doit pas pouvoir intervenir d’une autre manière éviter l’hospitalisation. Le tso ne peut donc être demandé qu’en cas de maladie psychiatrique manifeste, ou pour des maladies très graves qui impliquent le danger concret du suicide du patient (anorexie), alors qu’elle ne peut pas être mise en œuvre dans tous les cas où ces conditions n’existent pas, comme dans le cas du sujet atteint de toxicomanie, qui doit collaborer activement aux thérapies.

Quant à la procédure, il faut tout d’abord que les conditions précitées, qui ils doivent exister en même temps, sont déterminés par des visites directes puis certifié par plusieurs deux médecins, dont la seconde appartenant à une structure publique ; à ceux-ci il faut ajouter l’arrêté du maire de la commune compétent en fonction de la résidence du sujet ou du lieu où celui-ci se trouve temporairement, qui doit être délivré dans les 48 heures.

L’hospitalisation forcée est réalisée par du personnel de santé assisté de la police de la circulation, dans le respect de la dignité du sujet, qui peut également à ce stade donner son consentement à l’hospitalisation qui devient ainsi volontaire et non plus obligatoire. Le traitement de santé obligatoire, effectué au services de psychiatrie des hôpitaux publics, a une durée fixée par la loi, c’est-à-dire 7 jours, qui peut être prolongée à la demande du médecin compétent.

Le maire est tenu de communiquer, dans les 48 heures suivant l’admission, la mise à disposition de tso al Juge tutélaire compétent pour le territoire, qui dans les 48 heures suivantes doit vérifier l’existence de toutes les exigences légales pour effectuer le relatif validation, sans quoi la disposition devient caduque : n’oublions pas que la compromission de la liberté personnelle du sujet en l’absence des exigences précitées légitime la demande du réparation du préjudice subi.

De Cinzia Pacileo


Noter

Auteur de l’image : pixabay.com